Conditions d’utilisation — VEGA

Dernière mise à jour : 13/09/2025

En accédant au site internet de VEGA (ci-après « le Site »), vous acceptez sans réserve les présentes conditions d’utilisation.
Si vous ne les acceptez pas, nous vous invitons à ne pas utiliser le Site.

1. Éditeur du site

Le site est édité par :

VEGA
Label indépendant, agence et incubateur créatif
Forme juridique : SASU
Siège social : 115 Rue de Reuilly, 75012 Paris
Email : lemaildevega@gmail.com

Le site est hébergé par Squarespace Ireland Ltd., Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
VEGA s’efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions, pannes ou indisponibilités temporaires.

3. Contenu du site

Le contenu du Site (textes, images, illustrations, logos, design, etc.) est la propriété exclusive de VEGA ou de ses partenaires, et protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée du contenu est interdite sans l’accord préalable écrit de VEGA.

4. Utilisation des formulaires

Le Site propose des formulaires (contact, candidatures GNZ artistes et indépendants).
Les informations transmises doivent être exactes et sincères.
VEGA se réserve le droit de ne pas donner suite à une demande jugée incomplète, inappropriée ou contraire à l’objet du Site.

5. Responsabilité

• VEGA fait ses meilleurs efforts pour fournir un contenu fiable et actualisé, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

• L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site et des informations qu’il y consulte.

• VEGA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site (pannes, pertes de données, virus, etc.).

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
VEGA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.

7. Données personnelles

L’utilisation du Site implique la collecte et le traitement de certaines données personnelles.
Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité].

8. Modification des conditions d’utilisation

VEGA se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents du ressort du siège social de VEGA.